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Éditeur du site

Le site velovoisins.com est édité par Emeric de Monteville, entrepreneur individuel (EI).

• Adresse : 57 rue Notre-Dame-de-Lorette, 75009 Paris
• Téléphone : [à compléter : numéro]
• E-mail : contact@velovoisins.com
• Immatriculation : [à compléter : numéro SIRET et registre d’immatriculation]
• TVA : [à compléter : régime de TVA ou numéro de TVA intracommunautaire]
• Directeur de la publication : Emeric de Monteville

Hébergement

Le site, sa base de données et les photos publiées sont hébergés par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis, téléphone : +1 (650) 319-8930. Cloudflare, Inc. envoie aussi les e-mails du site et en garde le journal.

Autres prestataires qui stockent des données

• Plus Five Five, Inc. (service Resend), 2261 Market Street #5039, San Francisco, CA 94114, États-Unis : envoi d’une partie des e-mails du site et journal de ces envois.
• Hostinger International Limited, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre : boîte e-mail contact@velovoisins.com, qui reçoit les messages de contact et les signalements.

Les données concernées et leur durée de conservation sont décrites dans la politique de confidentialité.

Nous contacter

Écrivez-nous par le formulaire de contact ou à contact@velovoisins.com : nous vous répondons en français, sous 48 heures. Chaque message est lu et traité par une personne, jamais par un outil automatique.

Au sens du règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques, cette adresse est notre point de contact unique : pour les utilisateurs, en français (article 12) ; pour les autorités des États membres, la Commission européenne et le Comité européen des services numériques, en français ou en anglais (article 11).

Signaler un contenu illicite

Pour nous notifier un contenu que vous estimez illicite, qu’il s’agisse d’une annonce, d’un profil, d’un avis ou d’un message, utilisez le formulaire de contact, avec l’objet « Signaler un contenu illicite ». Il est ouvert à tous, sans compte. Les membres connectés peuvent aussi utiliser le lien « Signaler » de l’annonce, du profil ou de l’avis concerné.

Pour que nous puissions traiter votre notification, indiquez :

• l’adresse exacte de la page où se trouve le contenu ;
• le contenu en cause, et les raisons pour lesquelles il vous paraît illicite, en citant si possible le texte de loi concerné ;
• vos nom et adresse e-mail ;
• une phrase confirmant que vous faites cette notification de bonne foi, et que les informations qu’elle contient sont exactes et complètes.

Nous accusons réception de votre notification sous 48 heures. Elle est examinée par une personne, avec soin et objectivité, au regard de la loi et des conditions générales, qui décrivent notre modération. Nous vous informons ensuite de notre décision et des recours possibles. Selon le cas, le contenu est retiré ou masqué, et le compte de son auteur suspendu ; son auteur reçoit l’exposé des motifs de la décision. Pour en savoir plus, lisez comment signaler un problème.

Un contenu qui relève d’une infraction grave (menaces, apologie du terrorisme, pédocriminalité…) peut aussi être signalé aux autorités, sur internet-signalement.gouv.fr (plateforme Pharos). En cas de danger immédiat, appelez le 17 ou le 112.

Propriété intellectuelle

Le nom VéloVoisins, la présentation du site, ses textes et ses modèles de documents appartiennent à Emeric de Monteville, à l’exception des éléments de tiers cités dans les crédits. Leur reproduction sans autorisation est interdite ; vous pouvez bien sûr imprimer les modèles de contrat et d’état des lieux pour vos propres locations. Les textes et les photos publiés par les membres restent leur propriété : les conditions générales précisent ce que leur publication autorise.

Crédits

• Photos de l’accueil et de la page propriétaires : Unsplash, sous licence Unsplash.
• Police de caractères : Manrope, sous licence SIL Open Font License 1.1.
• Fond de carte : Plan IGN, © IGN (Institut national de l’information géographique et forestière), diffusé par la Géoplateforme sous Licence Ouverte 2.0 ; la carte affiche la dernière version publiée par l’IGN. Conditions d’utilisation : cartes.gouv.fr/cgu.
• Géocodage des adresses de remise : service de la Géoplateforme, à partir de la Base adresse nationale, sous Licence Ouverte 2.0.
• Fond de carte au Luxembourg : géoportail national du Luxembourg (geoportail.lu), données ouvertes ; hors du Luxembourg, ce fond est tiré d’OpenStreetMap par MapTiler, © MapTiler, © les contributeurs d’OpenStreetMap.
• Référentiel des communes : API Géo de l’État (geo.api.gouv.fr) pour la France ; Statbel (codes, noms et population des communes) et BeST Address, © SPF BOSA, sous licence CC BY 4.0 (codes postaux), pour la Belgique ; ACT, STATEC et registre national des localités et des rues, sous licence CC0, pour le Luxembourg ; Wikidata, sous licence CC0, pour le centre des communes belges et luxembourgeoises.
• Affichage des cartes : Leaflet, bibliothèque libre sous licence BSD.

Données personnelles

L’utilisation de vos données et les quatre cookies du site, tous nécessaires à son fonctionnement, sont décrits dans la politique de confidentialité. VéloVoisins n’utilise aucun cookie publicitaire ni de mesure d’audience.

Réclamations

Une réclamation concernant VéloVoisins suit l’article 16 des conditions générales.